Assainissement non collectif

Les eaux usées de nos habitations nécessitent d’être évacuées puis restituées dans le milieu naturel tout en préservant la santé publique et l’environnement.

Il convient donc de traiter les polluants véhiculés par nos eaux usées (essentiellement matière organique, azote et phosphore) afin de limiter leur impact sur nos milieux aquatiques.

L’assainissement non collectif (ANC), aussi appelé assainissement autonome ou individuel, constitue la solution technique et économique la mieux adaptée en milieu rural.

Ce type d’assainissement concerne les maisons d’habitations individuelles non raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées, soit 10% de la population française.

 

Les eaux usées traitées sont constituées des eaux vannes (eaux des toilettes) et des eaux grises (lavabos, cuisine, lave-linge, douche…).

Les installations d’ANC doivent permettre le traitement commun de l’ensemble de ces eaux usées.

Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées.

La collecte et le transport des eaux usées domestiques en sortie d’habitation sont réalisés par un dispositif de collecte (boite, etc.) suivi de canalisations.

Le traitement des eaux usées est réalisé soit :

  • dans le sol en place, ou un sol reconstitue avec traitement amont par fosse septique toutes eaux,
    • sol en place
      • Tranchées d’épandage à faible profondeur dans le sol naturel (épandage souterrain)
      • Lit d’épandage à faible profondeur
    • le sol reconstitué
      • Lit filtrant vertical non drainé
      • Filtre à sable vertical drainé
      • Lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolithe
      • Lit filtrant drainé à flux horizontal
  • par un dispositif de traitement agréé par les Ministère
    • les filtres compacts
    • les filtres plantés
    • les microstations à cultures libres
    • les microstations à cultures fixées
    • les microstations SBR

Choix de l’installation

Le choix d’une installation d’assainissement non collectif dépend des paramètres suivants :

  • La taille de l’habitation : nombre de pieces principales.
  • Les caractéristiques du site : surface disponible, limites de propriété, arbres, puits, cavités souterraines, passage de véhicules, emplacement de l’habitation, existence d’exutoires, superficiels (cours d’eau, fossé…), pente du terrain, sensibilité du milieu récepteur (site de baignade, cressonnière, périmètre de protection de captage…), servitudes diverses, etc.
  • L’aptitude du sol à l’épuration : perméabilité, épaisseur de sol avant la couche rocheuse, niveau de remontée maximale de la nappe, etc.

Dimensionnement

Dans le cas de la maison individuelle, le nombre de pièces principales (PP) permet de définir la relation avec l’équivalent-habitant (EH), selon la formule EH = PP.

Dans les autres cas (gites, maisons d’hôtes…), il convient de se référer a une étude particulière pour définir la capacité d’accueil.

Les pièces principales sont celles définies dans l’article R111-1 et R111-10 du code de la construction et de l’habitation.

En particulier on peut noter que :

‘un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autres part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances’

Implantation

L’assainissement non collectif exige une surface minimale sur la parcelle en tenant compte des distances a respecter vis-à-vis de l’habitation, des limites de propriété, des arbres, des puits, etc.

Attention : Avant l’exécution des travaux, le projet d’installation d’assainissement non collectif devra avoir reçu un avis favorable du SPANC.

 

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